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Clause de non-responsabilité

Le texte qui suit est d’application sur le site Internet.

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L’éditeur s’efforce d’actualiser régulièrement le contenu du site Internet. Malgré le soin et l’attention apportés à cette actualisation, il est possible que le contenu soit incomplet et/ou incorrect.

L’éditeur fournit le contenu de ce site dans l’état où il se trouve, sans garantie de légitimité, d’appropriation pour un objectif déterminé ou autre.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages qui sont ou qui menacent d’être occasionnés et qui résultent ou qui sont liés sous quel aspect que ce soit à l’utilisation du site Internet ou à l’impossibilité de consulter ce site Internet.

L’éditeur peut (faire) modifier ou clôturer le site de son propre chef et à tout moment qu’il le souhaite, avec ou sans avertissement préalable. L’éditeur n’est pas responsable des conséquences d’une modification ou d’une clôture.

Excepté cette clause de non-responsabilité, l’éditeur n’est pas responsable des fichiers des tiers manifestement liés au site Internet. Ce lien n’entérine pas ces fichiers.

Un usage non autorisé ou inapproprié de ce site Internet ou de son contenu peut entraîner une violation des droits intellectuels, de la réglementation sur la vie privée, la publication et/ou la communication au sens le plus large du terme. Vous êtes responsable de tout ce que vous émettez en provenance de ce site Internet.

L’éditeur se réserve le droit de vous refuser l'autorisation d'utiliser le site Internet et/ou certains services offerts sur ce site. Suite à ce qui précède, l’éditeur peut utiliser un monitoring pour accéder au site Internet.
Vous devrez défendre et préserver l’éditeur, ses employés, représentants, concessionnaires, partenaires commerciaux et l’auteur de cette clause de non-responsabilité contre toute mesure judiciaire et extrajudiciaire, condamnations, etc., y compris les frais d’assistance juridique, d’experts-comptables, etc., qui sont institués par des tiers suite à, ou liés à votre utilisation du site Internet, à votre violation de quelque règlement juridique que ce soit ou de droits des tiers.
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